A propos des finances

Le journal de Fourqueux publié le mois dernier comprend en page 4 un article détaillé sur les finances de la commune qui est une défense et illustration de l’action de la majorité municipale venant en supplément de la tribune d’expression libre de VFE portant sur le budget dans ce même journal.

La présentation est pour le moins biaisée car elle repose sur une comparaison entre le budget prévisionnel 2014 et celui 2015. Or, ainsi qu’il est d’ailleurs indiqué dans l’article, le résultat de l’exercice 2014 est meilleur que prévu du fait de certaines économies de gestion mais aussi et surtout en raison du retard pris dans les travaux du centre village qui va entraîner des reports de dépenses sur cette année. Dès lors, il est plus logique de faire une comparaison entre le budget effectif de 2014 et le budget voté pour 2015. Ceci donne les résultats suivants, assurément moins flatteurs :

  • Dépenses nettes de fonctionnement : + 2,27% au lieu de – 1%
  • Charges générales : +2,1% au lieu de – 4%
  • Charges de personnel : + 3,8% au lieu de +0,6%

Par ailleurs, si l’article s’étend largement sur les conséquences de la baisse de 15% de la DGF, une évolution que nous regrettons également mais qui touche l’ensemble des communes de France, il omet d’évoquer la hausse de l’endettement prévue cette année (2 millions d’euros venant s’ajouter à l’encours actuel de 3 millions) pour achever les travaux du centre village. La conséquence est que la charge de la dette (intérêts et remboursement du capital) augmentera d’environ 10% cette année et certainement encore en 2016. Cet aspect aurait valu d’être mentionné.
Enfin, les commentaires sur les charges de personnel nous semblent contestables. Le fait que le ratio dépenses de personnel sur dépenses de fonctionnement soit inférieur à la moyenne nationale n’a pas grande signification si l’on a des dépenses de fonctionnement élevé (ce qui est bien le cas à Fourqueux si l’on en juge par le tableau du bas de l’article). De même, un moindre recours à la sous-traitance n’est pas en soi un indicateur de bonne gestion : ainsi, le recours à un prestataire de services aurait été probablement moins onéreux que le recrutement d’un agent technique pour l’entretien du nouvel Espace. Le véritable indicateur pour apprécier le poids des charges de personnel serait de comparer le nombre d’agents avec des communes de taille comparable, information dont nous ne disposons pas malheureusement.

Laurent Paul, Conseiller municipal NEF.

Budget 2015

Conseil Municpal

Déclarations du groupe NEF sur le vote du budget 2015 (30 Mars 2015)

Les élus Nef regrettent de ne pas avoir pu participer aux dernières réunions de la commission financière en raison de leurs contraintes professionnelles. Le constat qu’ils font de l’état des finances de la commune se basera donc sur les documents transmis au conseil municipal et les réponses transmises par Mark Vénus – que je remercie à cette occasion – aux questions adressées par écrit à la commission. Et ce constat fait ressortir les éléments suivants.

Les taux des impôts locaux vont augmenter pour la quatrième année consécutive à Fourqueux.
Depuis 2012, la hausse totale incluant la révision des bases locatives dépasse 10% dans un contexte de stagnation des revenus des ménages. S’il est incontestable que l’environnement national est cette année très défavorable avec en particulier la baisse de la DGF, il n’en demeure pas moins que cette hausse régulière de la fiscalité a d’autres causes, et notamment l’alourdissement très sensible de la charge de la dette.

Cette charge de la dette (intérêts et remboursement du capital) atteindrait 417.000 euros en 2015, en augmentation de 40.000 euros par rapport à l’année dernière. Cette charge de la dette ne dépassait pas 200.000 euros par an si l’on remonte aux années avant 2010. De surcroît, l’encours de la dette devrait s’accroître de 50% cette année avec plus de 2 millions de nouveaux emprunts, ce qui va inévitablement entraîner une nouvelle hausse de la charge de la dette en 2016. La commune paye lourdement le coût des opérations centre village et rénovation de l’Espace qui avaient pourtant été annoncées comme autofinancées. Et compte tenu de la durée des emprunts, elle va devoir supporter cette charge pendant des dizaines d’année avec des espoirs très limités de pouvoir récupérer des marges financières.

Les perspectives de progression des recettes propres semblent en effet très aléatoires, tant en terme d’installation de nouvelles entreprises que de nouveaux ménages. On voit bien que le marché immobilier est très ralenti et les résultats du dernier recensement semble montrer une baisse de la population. Dans ce contexte, il est absolument essentiel d’être extrêmement rigoureux sur les dépenses de fonctionnement. Nous donnons acte sur les efforts qui ont été entrepris l’année dernière s’agissant de la réduction des heures supplémentaires et de la maîtrise des frais généraux.
Pour autant, la prévision d’une hausse de 3,8% de la ligne charges de personnel par rapport au réalisé de l’année dernière nous semble élevée. Nous n’avons pas tous les éléments qui permettent d’en comprendre le détail mais nous interrogeons quand même sur l’annonce d’un recrutement supplémentaire pour l’entretien de l’Espace alors qu’il avait été promis durant la campagne de l’année dernière qu’aucun nouveau poste ne serait créé durant la présente mandature et que le nombre de mètres carrés du nouvel Espace était parfaitement connu il y a un an.

Lors du débat d’orientation budgétaire le 9 Mars, Bernard Ophèle avait dit, je cite le PV du conseil, qu’une réflexion sur la réduction des services serait peut-être un débat en 2016 ou 2017. Compte tenu des faibles probabilités que nous sortions rapidement de l’environnement de crise actuel, nous sommes d’avis que ce débat s’ouvre sans délai, en commençant par s’interroger sur quels sont les services vraiment essentiels à la population et ceux qui en période de crise peuvent faire l’objet d’une révision à la baisse. Nous sommes naturellement disposés à participer à cette réflexion.

Pour l’ensemble de ces éléments, monsieur le maire, mesdames et messieurs les élus, le groupe NEF vote contre le projet de budget 2015.

Le feuilleton du SIDRU: des implications directes pour notre commune

justicebLe traitement des ordures ménagères pour notre commune est assuré par le Syndicat Intercommunal pour la Destruction des Résidus Urbains (SIDRU) qui regroupe 15 communes du département*.
Or, le SIDRU défraie la chronique depuis plusieurs années en raison des prêts toxiques qui ont été contractés pour construire l’incinérateur Azalys.

Nous résumons brièvement ici ce dossier très complexe qui fait peser des risques financiers non négligeables sur notre commune.

  • En 1999, pour financer son incinérateur Azalys, le SIDRU a emprunté 50 millions d’euros. Cette dette a fait l’objet d’une gestion dite dynamique qui s’est révélée catastrophique à l’usage. En particulier, la conclusion d’un swap d’échange euro contre franc suisse qui entraîne de lourdes pertes avec le mouvement actuel de dépréciation de l’euro.
  • 15 ans après l’opération initiale, la dette du SIDRU se monterait aujourd’hui à 60 millions d’euros, y compris les intérêts impayés, (et jusqu’à 82 millions selon certaines estimations faites par des élus d’opposition à Saint-Germain-en-Laye). Le syndicat a en effet décidé d’arrêter de payer les intérêts sur un des deux emprunts depuis 2011 tout en attaquant en justice la banque pour tromperie sur les risques financiers encourus. Mais un premier jugement du TGI en date du 29 janvier dernier a débouté le SIDRU de sa demande de nullité du contrat, il semblerait que celui-ci ait l’intention de faire appel.

Bien que les majorités municipales successives à Fourqueux n’aient en rien été responsables de ces errements financiers, notre commune est bien partie prenante des risques encourus par le SIDRU pour la quote-part représentée par notre population (4.500) sur le total de la population des 15 communes membres du syndicat (215.000). Soit environ 2% du total qui constituent donc une dette potentielle de l’ordre de 1,2 millions d’euros. Ajoutons également le fait qu’Azalys est une installation complètement surdimensionnée par rapport au volume de déchets produits par les communes membres du SIDRU, ce qui l’oblige à chercher des “tonnages ” auprès des autres communes environnantes dans des conditions financières inconnues.

Les élus NEF resteront vigilants sur les conséquences des difficultés financières du SIDRU sur les charges fiscales supportées par les habitants de Fourqueux. Nous surveillerons en particulier que la taxe d’enlèvement des ordures ménagères n’augmente pas de façon supérieure à celle des communes voisines comme Mareil-Marly qui ne sont pas adhérentes au SIDRU. Par ailleurs, nous invitons la mairie à communiquer régulièrement à la population sur cette affaire, tâche d’autant plus facile que le vice-président du SIDRU n’est autre que l’adjoint aux finances à Fourqueux.      

Lien vers l’article du courrier des yvelines paru le 12 janvier dernier :
http://www.courrierdesyvelines.fr/2015/02/12/emprunts-toxiques-le-sidru-condamne-a-payer/

* Achères, Aigremont, Andrésy, Carrières-sous-Poissy, Chambourcy, Conflans-Sainte-Honorine, Fourqueux, Médan, Le-Mesnil-le-Roi, Orgeval, Poissy, Saint-Germain-en-Laye, Verneuil-sur-Seine et Vernouillet.

Nous sommes tous Charlie !

Charlie

C’est avec effroi  que vos élus NEF ont appris le terrible attentat contre Charlie Hebdo.

Si nous n’avons pas toujours apprécié     l’humour ravageur  de ce journal, nous sommes farouchement attachés à la liberté d’expression et profondément révulsés que de dangereux fanatiques aient voulu, sur le territoire français, les priver de ce droit fondamental.

Face à cet acte aussi lâche qu’ignoble, nous pensons avec une grande peine à toutes les victimes, assassinées ou blessées, et à leurs familles dans le chagrin.

Nous avons une pensée particulière pour les deux policiers morts en service auxquels nous associons la jeune policière municipale abattue par un autre barbare à Montrouge le 8 janvier.

A l’heure où tous les Français doivent s’unir dans le recueillement et la détermination absolue à préserver nos valeurs, nous approuvons de tout cœur la décision de notre maire d’annuler la cérémonie des vœux prévue demain soir.  Aucun Fourqueusien, nous en sommes sûrs, n’a l’esprit à la fête et à boire à une année qui s’étrenne aussi tragiquement dans le sang.

Dans une totale solidarité,  nous soutiendrons les actions engagées sur ce sujet par la municipalité dans les semaines à venir.

La France se relèvera de ce drame mais nous devrons tous nous battre pacifiquement pour que notre merveilleuse liberté reste toujours le maître-mot de notre devise républicaine.

Rénovation de l’Espace : zéro coût pour le contribuable vraiment ?

Lors de la cérémonie d’inauguration des locaux rénovés de l’Espace le 12 décembre, le premier adjoint au maire a de nouveau affirmé que le coût des travaux (3 millions d’euros) n’avait pas été financé par des augmentations d’impôt et n’avait donc rien coûté aux habitants de Fourqueux.

NEF se doit de rétablir quelques vérités simples.

L’argumentation de Monsieur Ophèle se base sur le fait que les travaux ont été financés, comme il se doit par le budget d’investissement, et à partir de ressources exceptionnelles : des subventions et des cessions de terrains communaux.
Mais ce qu’il oublie de rappeler est que ces cessions de terrains communaux auraient pu aussi servir à financer les autres dépenses d’investissement de la commune, en particulier l’opération du centre village.
Cela a obligé la commune à augmenter son endettement, un endettement qui entraîne des charges financières croissantes : 137.000 euros budgétés en 2014 contre 77.000 euros en 2009.
Et ces charges financières, qui constituent des dépenses de fonctionnement, sont bel et bien supportées par les impôts payés par les fourqueusiens.
Le chantier de l’Espace a donc des conséquences bien réelles sur les finances de notre commune et qui vont entraîner des charges pendant de nombreuses années (le temps d’amortir la dette actuelle).

Réunion du conseil municipal du 17 novembre 2014

Seuls les points à l’ordre du jour ayant fait l’objet de débats sont résumés ici.

Adoption du PV de la séance du 22 septembre 2014
Le groupe NEF fait part de son étonnement : il a constaté que  le site de la mairie publie les comptes rendus du Conseil municipal en supprimant toutes les questions posées par les élus (d’un groupe comme de l’autre) et les réponses apportées par le maire et ses adjoints.

Ceci n’est pas illégal, les procès-verbaux exhaustifs  n’étant pas obligatoirement mis en ligne. Mais cette façon de procéder occulte totalement la réalité et l’intérêt des débats.

En réponse, Monsieur le maire charge le groupe de  travail Communication (dont les élus de l’opposition sont exclus !) d’examiner le bien-fondé de la demande du groupe NEF.

Budget communal 2014 / décision modificative
Jérôme Goulet demande pour le groupe NEF le budget global de la réhabilitation de l’ESPACE. Celui-ci avoisine les 3 000 000 €. La décision modificative au budget proposée est de reporter à l’exercice 2015 l’aménagement du parc urbain afin de régler les travaux complémentaires de l’aménagement des bâtiments (environ 150 000 €).
Les élus NEF ont voté pour.

Fixation du taux de la taxe d’aménagement pour 2015
Mark Vénus propose de faire passer le taux de 4 à 5% l’année prochaine, soit le plafond fixé par le législateur pour cette taxe assise sur les permis de construire. Cette augmentation devrait rapporter quelque dizaine de milliers d’euros supplémentaires par an à la commune.

NEF fait remarquer que cette mesure constitue un nouvel alourdissement de charge fiscale au niveau local, s’inscrivant en contradiction avec les engagements pris au niveau national d’une stabilisation du poids des impôts à partir de l’année prochaine. Elle alourdit encore une fiscalité sur l’immobilier qui est déjà particulièrement élevée et participera à la hausse du coût de la construction. Qui plus est, cette hausse d’impôts va peser sur une minorité de contribuables.

Le maire s’offusque que l’on puisse refuser à la commune la possibilité d’une recette supplémentaire et déclare ne pas être lié par les engagements de stabilité des impôts pris au niveau du gouvernement (non plus semble t’il par les positions exprimées par sa famille politique !). Voilà qui renforce nos craintes sur la préparation du budget 2015, la majorité municipale restant sur sa position que l’on ne peut pas faire autrement qu’augmenter la pression fiscale compte tenu de la baisse des dotations de l’État. Nous continuons à penser que des efforts supplémentaires sont possibles et nécessaires côté dépenses.
Les élus NEF ont voté contre.

Approbation du projet de schéma régional de coopération intercommunale proposé par le Préfet de région
Le maire propose un avis négatif sur le projet.

Les élus NEF s’associent à cette position.

Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques
Les élus NEF ont voté pour.

Montant de la redevance aux associations années 2013 / 2014
Les élus NEF ont voté pour.

Dossier de candidature au contrat départemental
Une demande de subvention au conseil général est proposée pour participation aux travaux suivants : rénovation, extension et aménagement des abords de la crèche, acquisition du parc urbain du cœur de village, aménagement de ce parc. Le total de ces investissements avoisine 1 750 000 €, la subvention maximale que pourrait obtenir la commune par le département est de 450 000 €. Par ailleurs, la municipalité attend d’autres subventions ; la part communale serait de 627 000 € si toutes les subventions sont accordées. Le groupe NEF prcise qu’il vote évidemment pour cette demande de subvention mais demande que les travaux ne soient pas commencés tant que les subventions ne sont pas accordées.
Les élus NEF ont voté pour.

Création d’un périmètre de prise en considération d’une opération d’aménagement
Bernard Ophèle propose de créer un périmètre de prise en considération d’une opération d’aménagement sur le terrain dit du « Bogey » dans le but de donner aux services de l’urbanisme un sursis à statuer dans l’hypothèse d’un dépôt de permis de construire sur ce terrain.

Sachant qu’il existe déjà un accord de permis de construire, daté du 19 mai 2014, pour la construction de 32 logements collectifs et de 3 maisons individuels. NEF s’interroge sur l’utilité d’une telle mesure.

Bernard Ophèle précise que ce permis fait l’objet d’un recours contentieux et que la création du périmètre ne s’appliquera que si le permis actuel est retiré, car ce retrait laisserait place à une nouvelle demande de permis de construire.

Or, il ressort du projet de délibération que la création d’un périmètre est décidée de suite et fait l’objet d’une délibération immédiate indépendamment de tout retrait éventuel du permis de construire actuellement accordé. D’ailleurs, il est indiqué que les travaux d’étude de programmation et d’aménagement débuteront dans les semaines à venir.

NEF demande si les conclusions du projet d’aménagement sur ce secteur seront soumises au vote du conseil municipal. Bernard Ophèle confirme que les conclusions du projet seront soumises au vote du conseil municipal.
5 élus NEF ont voté pour, un élu NEF s’abstient car limitrophe à cette propriété.

Vente du terrain non bâti sis 6 rue du Prince loup
Le maire indique que la vente de la dernière parcelle disponible dans la zone (?) a été conclue pour un prix HT de 276.000 euros avec cette entreprise de rénovation du bâtiment qui compte y installer son siège social. Une vingtaine de personnes travailleraient sur le futur site qui serait constitué uniquement de bureaux.
Les élus NEF ont voté pour.

Sécurisation de l’ESPACE

Monsieur le Maire, cher Daniel,
En sortant de la cérémonie très réussie de commémoration du 11 novembre, je trouve quelques enfants qui jouent dans des locaux “ouverts” de l’ESPACE, face au parking.
Je m’aperçois après les avoir chassés qu’il s’agit de locaux techniques – chauffage et électricité – ouverts à tous et présentant des dangers considérables pour les personnes comme pour les locaux communaux (photos en PJ).
Je te remercie de faire le nécessaire pour qu’au plus vite, ces locaux soient condamnés au public, un accident peut si vite arriver;
Bien à toi
Matthieu Cadot

Verdure

Monsieur le Maire,

Vous savez que les élus NEF sont très sensibles au maintien d’un caractère verdoyant, dans le cadre de “l’esprit village”.
Les travaux de l’opération “cœur de village” avancent et je voudrais que vous nous rassuriez sur l’aménagement de la rue du Maréchal Foch. Il était prévu l’implantation de plusieurs arbres devant les nouvelles constructions ; nous souhaiterions savoir si cette décision est  bien maintenue et à quel moment du chantier les plantations auront lieu.
Par ailleurs, nombre de nos concitoyens sont inquiets au sujet des marronniers de la place de l’église, véritables éléments de notre patrimoine naturel. Nous souhaitons bien entendu que ces beaux et anciens arbres soient tous maintenus, mais la réhabilitation des communs de la villa Collin nous interpelle au sujet des arbres situés le long du bâtiment. Seront-ils bien maintenus ?
Je vous remercie par avance pour vos réponses et vous souhaite un excellent week-end.
Bien cordialement
Pour le groupe NEF, Matthieu Cadot

Fiscalité locale : notre commune continue de se distinguer

Le blog Seine et forêt vient de sortir une étude comparant les taux votés pour 2014 dans les 10 comunes de l’intercommunalité Seine et Forêt.
La conclusion est sans appel: la stabilité a prévalu partout conformément aux engagments pris durant la campagne municipale, à deux exceptions cependant : “L’Étang-la-Ville et Fourqueux qui ont opté pour une augmentation générale alors que leur fiscalité était pourtant déjà relativement élevée par rapport aux communes voisines de taille comparable”.

Fourqueux Patrimoine et le devoir de mémoire

Un grand merci à Fourqueux Patrimoine pour sa magnifique exposition à l’ESPACE, le week-end des 20 et 21 septembre !

Exposition Un moment d'histoire autour de la Grande Guerre"

De façon très vivante, par les objets, les cartes postales, les affiches, les tableaux, une vidéo passionnante,… “Un moment d’histoire autour de la Grande Guerre” nous a fait toucher du doigt le quotidien des soldats mais aussi la vie telle qu’elle continuait à l’arrière. 
C’était aussi un très bel hommage aux Poilus fourqueusiens : ceux qui sont revenus, marqués à jamais par ce conflit effroyable, comme le peintre Henri Marret, et ceux tombés au champ d’honneur. Ces dix-neuf Morts pour la France, dont les élèves de l’atelier d’histoire du collège des Hauts Grillets ont remonté pendant un an la courte vie, avec le soutien de leurs professeurs et l’aide de Fourqueux Patrimoine. Un remerciement tout particulier à son vice-président Dominique Rignault qui s’est dépensé sans compter, semaine après semaine, à leurs côtés. 

Bravo également à Catherine Depaulis qui a brillamment mis en scène cette belle exposition, et à toute l’équipe de l’association pour le joyeux dîner-spectacle organisé le soir-même autour du french-cancan, souvenir des moments festifs de cette difficile période de notre histoire.
Un seul regret, partagé par nombre  des plus de 400 visiteurs du week-end : que la mairie n’ait pas pu, pour le moment, accueillir l’exposition  plus de deux jours dans les locaux pourtant agrandis de l’ESPACE. Ce travail d’envergure, très didactique, aurait mérité au minimum d’être visité par les enfants de nos écoles dans le cadre scolaire ou périscolaire. Une programmation plus longue aurait sans doute aussi permis à notre maire de trouver quelques minutes pour venir admirer cette rétrospective émouvante…